Conditions Générales de Vente

Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après dénommées les " Conditions ") régissent le processus d'achat de produits sur le site web chloebordils.com (ci-après, le "Site"). Les présentes Conditions définissent les droits et obligations de l'acheteur (ci-après le " Client ") et du vendeur, Cloe Elvira Bordils Jacquet (ci-après " Chloe Bordils ") dont le siège est situé à parcelle 177, polígono14, 12123 Ludiente, (email : chloe@chloebordils.com - NIF 29185665E) dans le cadre de l'achat de produits via le Site.

2. Acceptation des conditions

Le Client accepte les présentes Conditions en effectuant un achat sur le Site. Il est considéré que le Client a lu et compris ces Conditions avant de procéder à l'achat. Si le Client n'est pas d'accord avec l'une des dispositions de ces Conditions, il est instamment prié de ne pas poursuivre son achat.

3. Produits et prix

1. Le Site propose des produits à la vente.
  Les produits vendus sur ce site web sont basés sur des illustrations originales, des illustrations personnalisées, la conception de logos, la création d'image de marque, ainsi que la conception et la personnalisation d'objets cadeaux.
  Chaque produit à vendre sera détaillé spécifiquement, en décomposant toutes les informations qui intéressent le client. Toute particularité concernant un produit sera signalée dans sa description.
  Les prix des produits sont indiqués sur la page de chaque produit et sont sujets à modification sans préavis. Tous les prix sont T.T.C. (Toutes Taxes Comprises).
  Prix et taxes - Sont ceux indiqués pour chaque cas, exprimés en euros (€) et incluent la TVA applicable en Espagne, le cas échéant.
  Pour pouvoir envoyer la facture d'achat, le Client doit fournir ses coordonnées fiscales.
2. Chloe Bordils se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis les produits, services, prix, promotions et toute autre information contenue sur le Site.
3. Propriété intellectuelle - Les contenus du site web, y compris, mais sans s'y limiter, les images et les textes des articles, quelle que soit leur forme, sont la propriété de Chloe Bordils. À cet égard, il est expressément interdit de copier, reproduire, vendre, transmettre, distribuer, republier, modifier ou afficher pour un usage commercial sans l'accord préalable de Chloe Bordils. L'Utilisateur s'engage à respecter les droits de propriété intellectuelle de Chloe Bordils. Il pourra visualiser les éléments du portail et même les imprimer, les copier et les stocker sur le disque dur de son ordinateur ou sur tout autre support physique à condition que ce soit, uniquement et exclusivement, pour son usage personnel et privé.
4. Disponibilité - Les produits proposés sur le web sont toujours disponibles, sauf erreur. Dans le cas où le Client en achète un qui n'est plus en stock, Chloe Bordils lui remboursera l'intégralité de la somme payée dans un délai de 10 jours ouvrables. Les produits personnalisés réalisés sur commande seront préparés sur demande et le Client sera informé du délai d'expédition.

4. Processus d'achat

1. Pour effectuer un achat sur le Site, le Client doit suivre le processus d'achat indiqué sur le Site, en fournissant les informations requises.
2. Chloe Bordils se réserve le droit de refuser ou d'annuler des commandes en cas d'erreurs dans les informations fournies par le Client, de problèmes de paiement ou pour toute autre raison justifiée.

5. Paiement

1. Le client devra effectuer le paiement des produits selon les méthodes de paiement acceptées sur le Site.
2. Le Client garantit que les données fournies pour le paiement sont valides et correctes. Chloe Bordils ne pourra être tenue responsable des erreurs dans les données fournies par le Client.
  Le paiement sera effectué au moment où le Client commande les produits qu'il souhaite acheter.
  Une fois le paiement confirmé, un e-mail de confirmation sera envoyé au Client dans les 24 heures, lequel devra vérifier son dossier de spam.

6. Livraison des produits

1. Chloe Bordils s'engage à livrer les produits dans un délai de 3 à 7 jours ouvrables, sauf circonstances exceptionnelles. Les délais de livraison sont approximatifs et peuvent varier. Pour les produits personnalisés, le délai de création et de préparation à l'expédition sera de 14 jours ouvrables.
2. Le client est responsable de fournir une adresse de livraison correcte et complète. Chloe Bordils ne pourra être tenu responsable de la non-livraison due à des informations incorrectes fournies par le client.
  Les frais d'expédition classiques de la France pour les produits réalisés par Tpop (Print on Demand) qui imprime les t-shirts, les sweats, les cartes postales, les affiches, les tasses. Tpop s'engage à utiliser des emballages sans plastique. Leurs conditions générales ici.
3. Les produits numériques - De par leur nature, les articles numériques ne peuvent être ni retournés ni échangés. Le Client peut contacter Chloe Bordils en cas de problème avec un article numérique acheté, Chloe Bordils trouvera une solution pour satisfaire le Client.

7. Retours et réclamations

Chloe Bordils acceptera les retours de produits défectueux ou ne correspondant pas à la description du Site. Le Client devra signaler le retour dans un délai maximum de 14 jours à compter de la réception du produit.
Pour exercer ce droit de rétractation et lorsqu'il s'applique, le Client devra notifier sa décision par une déclaration expresse et claire, dans le délai imparti à cet effet et à l'adresse e-mail : chloe@chloebordils.com Le remboursement sera effectué par le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la transaction d'achat initiale. Aucun remboursement ne sera effectué si le produit a été utilisé au-delà de la simple ouverture, si les produits ne sont pas dans le même état qu'à leur livraison, ou s'ils ont subi des dommages après la livraison. Une fois le produit retourné reçu et dans les bonnes conditions, cela sera confirmé et dans un délai de 10 jours, le prix de vente du produit sera remboursé par le même moyen de paiement qu'à l'origine.
Dans le cas d'un produit personnalisé ou numérique, le droit de rétractation susmentionné disparaît, le Client déclarant être conscient de cette circonstance et l'acceptant au moment de procéder à l'achat correspondant.

8. Responsabilité

1. Chloe Bordils ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects pouvant résulter de l'utilisation des produits achetés sur le Site.
2. Chloe Bordils ne garantit pas la disponibilité ininterrompue du Site ni l'absence d'erreurs dans son fonctionnement.

9. Politique de confidentialité

Chloe Bordils respecte les directives de la réglementation en vigueur en matière de protection des données personnelles, le Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD), relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données. Pour plus d'informations, voir Politique de Confidentialité

10. Interdictions

La reproduction, la diffusion, la vente, la distribution ou l'utilisation commerciale des produits achetés, que ce soit en tout ou en partie, ne sont permises en aucun cas.

11. Politique de cookies

Ce site utilise des cookies propres et de tiers pour améliorer la navigation. Je laisse le lien vers mon Politique de cookies Où se trouve toute l'information détaillée.

12. Modification des conditions de vente

Ces conditions pourront être modifiées à tout moment, en fonction des évolutions législatives ou de l'évolution de ce site web et des produits qui y sont proposés. Dans tous les cas, les clients seront informés de ces modifications.

13. Droit applicable et juridiction

Les présentes Conditions seront régies par la législation espagnole applicable. Tout litige découlant des présentes Conditions sera soumis à la compétence des tribunaux compétents de Castellón.

14. Modifications des conditions

Chloe Bordils se réserve le droit de modifier ces Conditions à tout moment. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur le Site. Il est conseillé au Client de consulter les Conditions à chaque fois qu'il effectue un achat.

22 septembre 2023