Conditions générales de vente

1. Objet

Les conditions générales de vente (ci-après nommées « conditions ») régissent le processus d’achat de produits sur le site web chloebordils.com (ci-après nommé « site »). Ces conditions établissent les droits et obligations de l’acheteur (ci-après, le « Client “) et du vendeur, Cloe Elvira Bordils Jacquet (ci-après, ” Chloe Bordils »), dont l’adresse est parcela 177, polígono14, 12123 Ludiente, (email : chloe@chloebordils.com – NIF 29185665E) en ce qui concerne l’achat de produits par le biais du Site.

2. Acceptation des conditions

Le client accepte ces conditions en effectuant un achat sur le site. Le client est réputé avoir lu et compris ces conditions avant d’effectuer l’achat. Si le client n’est pas d’accord avec l’une des dispositions des présentes conditions, il est invité à ne pas procéder à l’achat.

3. Produits et prix

1. Des produits sont proposés à la vente sur le site.
  Les produits vendus sur ce site Internet sont basés sur mes propres illustrations, illustrations personnalisées, conception de logo, image de marque, conception et personnalisation d’articles cadeaux.
  Chaque produit mis en vente fait l’objet d’une description spécifique, avec un détail de toutes les informations qui intéressent le client. Toute particularité d’un produit sera renseignée dans sa description.
  Les prix des produits sont indiqués sur chaque page produit et peuvent être modifiés sans préavis. Tous les prix incluent les taxes applicables.
  Les prix et les taxes sont ceux indiqués dans chaque cas, exprimés en euros (€), et incluent la TVA applicable en Espagne.
  Afin de pouvoir envoyer la facture d’achat, le client doit fournir ses coordonnées fiscales.
2. Chloe Bordils se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis les produits, services, prix, promotions et toute autre information contenue dans le Site.
3. Propriété intellectuelle – Le contenu du site, y compris, mais sans s’y limiter, les images et les textes des articles, quel que soit leur format, sont la propriété de Chloe Bordils. A ce titre, il est expressément interdit de copier, reproduire, vendre, transmettre, distribuer, republier, modifier ou afficher pour un usage commercial sans l’accord préalable de Chloé Bordils. L’utilisateur s’engage à respecter les droits de propriété intellectuelle de Chloe Bordils. Vous pouvez visualiser les éléments du portail et même les imprimer, les copier et les stocker sur le disque dur de votre ordinateur ou sur tout autre support physique à condition que ce soit uniquement et exclusivement pour votre usage personnel et privé.
4. Disponibilité – Les produits proposés sur le site sont toujours disponibles, sauf erreur. Dans le cas où le Client achète un produit qui n’est plus en stock, Chloe Bordils remboursera l’intégralité des sommes versées dans un délai de 10 jours ouvrés. Les produits personnalisés seront préparés à la commande et le Client sera informé du délai de livraison.

4. Procédure d’achat.

1. Pour effectuer un achat sur le site, le client doit suivre le processus d’achat indiqué sur le site, en fournissant les informations requises.
2. Chloe Bordils se réserve le droit de refuser ou d’annuler des commandes en cas d’erreurs dans les informations fournies par le Client, de problèmes de paiement ou pour toute autre raison justifiée.

5. Paiement

1. Le Client paiera les produits selon les modes de paiement acceptés sur le Site.
2. Le Client garantit que les données fournies pour le paiement sont valides et correctes. Chloe Bordils n’est pas responsable des éventuelles erreurs dans les données fournies par le Client.
  Le paiement sera effectué au moment où le Client passe la commande des produits qu’il souhaite acheter.
  Une fois le paiement confirmé, un email de confirmation sera envoyé dans les 24 heures au Client qui devra vérifier son dossier spam.

6. Livraison des produits

1. Chloe Bordils s’engage à livrer les produits dans un délai de 3 à 7 jours ouvrables, sauf circonstances exceptionnelles. Les délais de livraison sont approximatifs et peuvent varier. Pour les produits personnalisés, le délai de création et de préparation à l’expédition sera de 14 jours ouvrables.
2. Le client est tenu de fournir une adresse de livraison correcte et complète. Chloé Bordils ne peut être tenue responsable d’un échec de livraison dû à des informations erronées fournies par le Client.
  Frais de port normaux au départ de la France pour les produits fabriqués par Tpop (Print on Demand) qui imprime des T-shirts, sweatshirts, cartes postales, gravures, mugs). Tpop s’engage à utiliser des emballages sans plastique. Vous pouvez trouver ses conditions générales ici.
3. Produits numériques – De par leur nature, les produits numériques ne peuvent être ni repris ni échangés. Le Client peut contacter Chloé Bordils pour un problème avec un article numérique acheté, Chloé Bordils trouvera une solution pour satisfaire le Client.

7. Retours et réclamations

Chloé Bordils acceptera les retours de produits défectueux ou ne correspondant pas à la description faite sur le site. Le Client doit informer du retour dans un délai maximum de 14 jours à compter de la réception du produit.
Pour exercer ce droit de rétractation et le cas échéant, le Client doit notifier sa décision par une déclaration expresse et claire, dans le délai prévu à cet effet et à l’adresse électronique : chloe@chloebordils.com. Le remboursement sera effectué par le même moyen de paiement que celui utilisé par le Client lors de la transaction d’achat initiale. Aucun remboursement ne sera effectué si le produit a été utilisé au-delà de sa simple ouverture, si les produits ne sont pas dans le même état que celui dans lequel ils ont été livrés ou s’ils ont subi des dommages après la livraison. Une fois le produit retourné et en bon état, il sera confirmé et, dans un délai de 10 jours, le prix de vente du produit sera remboursé de la même manière que le paiement a été effectué.
Dans le cas d’un produit personnalisé ou numérique, le droit de rétractation susmentionné disparaît, en déclarant que le client est conscient de cette circonstance et qu’il l’accepte au moment d’effectuer l’achat correspondant.

8. Responsabilité

1. Chloe Bordils ne pourra être tenu pour responsable de tous dommages directs ou indirects qui pourraient survenir du fait de l’utilisation des produits achetés sur le Site.
2. Chloe Bordils ne garantit pas la disponibilité ininterrompue du Site ni l’absence d’erreurs dans son fonctionnement.

9. Politique de confidentialité

Chloe Bordils respecte les lignes directrices de la législation en vigueur en matière de protection des données personnelles, le Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (GDPR) relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données. Pour plus d’informations, voir Politique de confidentialité

10. Interdictions

La reproduction, la diffusion, la vente, la distribution ou l’utilisation commerciale des produits achetés, en tout ou en partie, ne sont en aucun cas autorisées.

11. Politique de cookies

Ce site utilise des cookies propres et de tiers pour améliorer la navigation. Je laisse le lien vers ma politique de cookies où vous trouverez toutes les informations détaillées.

12. Modification des conditions de vente

Ces conditions peuvent être modifiées à tout moment, en réponse à des changements légaux ou à l’évolution de ce site web et des produits qui y sont proposés. En tout état de cause, les clients seront informés de ces modifications.

13. Droit applicable et juridiction

Les présentes conditions sont régies par les lois applicables en Espagne. Tout litige relatif aux présentes conditions sera soumis à la juridiction des tribunaux compétents de Castellón.

14. Modifications des conditions

Chloé Bordils se réserve le droit de modifier les présentes Conditions à tout moment. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur le Site. Il est recommandé au Client de relire les Conditions à chaque fois qu’il effectue un achat.

22 septembre 2023